Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTOSYBEL
LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING

Numéro de dépôt :
4477045
Date de dépôt :
20/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2028
AUTOSYBEL de LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING

Présentation de la marque AUTOSYBEL

Déposée par voie électronique le 20 août 2018 par LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOSYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING domicilié(e) 2 ALLEE DES CHAMPS - 64200 - BASSUSSARRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING, Madame PASCALE DENIS domicilié(e) 2 ALLEE DES CHAMPS - 64200 - BASSUSSARRY - France.

La marque AUTOSYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSYBEL arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Eurékar


LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING - 2 ALLEE DES CHAMPS - 64200 - BASSUSSARRY - France


LIBERTE AUTOMOBILE HOLDING, Madame PASCALE DENIS - 2 ALLEE DES CHAMPS - 64200 - BASSUSSARRY - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Véhicules.